Réglementation biocide

La réglementation biocide européenne est en vigueur depuis 2012 en Europe et concerne la régulation de la mise à disposition et de l’utilisation des produits biocides. Les mesures mis en places renforce les mesures mis en place la directive biocide 98/8/EC et pour le cas de la France de la certification volontaire CTB-P+.

Cette réglementation est en construction et est en perpétuel évolution. La veille réglementaire est nécessaire pour se tenir informés des dernières dispositions.

Le réglementation s’axe autour de trois pilier :

1) Evaluation des substances actives.

Chaque substance active est évalué suivant de nombreux critères : efficacité ; scénario d’utilisation et risque vis-à-vis des utilisateurs et de l’environnement ; etc.

La liste des substances actives validé par l’Agence Européenne des Produits Chimiques  (ECHA) est disponibles à cette adresse : ECHA BIOCIDE ACTIVE SUBSTANCE

(Pour le traitement du bois sélectionner le Product-type PT08 dans la rubrique Active substance détails)

Les substances actives utilisées dans le traitement du bois en classe 2 ont toutes été évalués au plus tard en Mai 2016. Les produits utilisés pour le traitement du bois en classe 2 doivent donc tous bénéficier d’une Autorisation de Mise sur le Marché (AMM).

2)Autorisation des Produits Biocides

Une fois les substances actives autorisées, le produit biocide (ie. le produit de traitement du bois que nous vendons) doit également être évalués sur des critères d’efficacité, d’exposition des utilisateurs du produits, de l’utilisation du bois traité, etc.

Koatchimie s’est engagé depuis 2013 dans l’enregistrement de ses produits. La première AMM délivré pour le traitement du bois a été délivré à KOATCHIMIE pour le MICROKOAT. Nous sommes maintenant détenteur de 3 AMM couvrant l’essentiel du marché du traitement du bois et nous travaillons actuellement sur de nouvelles AMM.

3) Étiquetage des produits traités

Pour parfaire la chaine de contrôle et d’information jusqu’à l’utilisateur final, les produits traités rentres également sous le joue de cette réglementation européenne.

Les bois traités doivent ainsi faire mention qu’ils contiennent un produit biocide, des substances actives utilisés, et de diverses précautions d’utilisations. L’étiquetage de chaque pièce de bois traité étant contraignante, une dérogation permet de préciser ces informations sur un certificat de traitement ou la facture de la marchandise.